Rétrographie.com, est un site consacré à la création graphique et a la vente de tee shirt imprimés à l'effigie de la locomotion ancienne. Que vous soyez, amoureux des vielles mécaniques automobiles, des motos, des scooters, des mobylettes, ou grand amateur de tracteurs, camions ou autres véhicules utilitaires en tous genres, Rétrographie dispose d'un catalogue de visuels prêt à être apposés, sur le textile de votre choix. La création du logo, la personnalisation de visuels à l'image de votre club ou de votre entreprise ainsi que la réalisation de vos affiches, sont des prestations que Rétrographie est en mesure de réaliser pour vous. N'hésitez pas à nous faire part de vos besoins...




Retrographie - Conditions Générales de Vente



Article 1 : Préambule

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, Rétrographie et d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Rétrographie (www. retrographie.com) Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat. Nos conditions générales de vente sont régies par la loi française. L'achat d'un article, depuis un pays tiers, n'engage pas la responsabilité de Rétrographie en cas de non-respect éventuel de la législation du dit pays.


Article 2 : Les Produits

Les produits commercialisés sur le site internet www. retrographie.com sont des produits textiles et des objets divers sur lesquels sera réalisé un marquage. Les supports destinés à être personnalisés sont fournis tels qu'ils sont décrits dans le site. Les caractéristiques techniques et les prix sont valables sauf erreur typographique. Retrographie se réserve le droit de modifier la présentation d'un article sans préavis. Les produits vendus sur le site internet www. retrographie.com sont des produits de marques existantes que, Retrographie.com distribue, Retrographie ne peut être tenue responsable d'une quelconque anomalie dans le produit ou dans la livraison, lorsque celle-ci est effectuée directement par la marque.

Article 3: Exécution du contrat


Les offres publiées sur le site Internet www. retrographie.com ne représentent pas d'invitation contraignante pour passer commande avec Rétrographie. En complétant et validant une commande en ligne via la boutique, le client entre dans un accord d'obligation pour un contrat de vente, qu’il s’engage à respecter. Dans le cas où l'offre est prise, Rétrographie enverra au client une confirmation de commande par email.

Article 4 : Livraison/Envoi

Rétrographie s'engage à mettre tout en œuvre pour livrer dans un délai maximun de 3 semaines les commandes passées sur le site, et ce, dès que la commande a été validée et payée par le client. En règle générale, la plupart des produits sont livrés sous un délai beaucoup plus rapide Les délais varient selon les produits. La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par le client et où le client s'engage à réceptionner le produit commandé. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées, Rétrographie ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit. Les livraisons sont envoyées au départ de Rétrographie par transporteurs ou colissimo. Le client est responsable du paiement des coûts d'envoi estimés. Ce coût est basé sur la valeur et la destination de l'envoi. La liste des coûts actuels de livraison est publiée sur www. rétrographie.com. Les articles commandés voyagent aux risques et périls du destinataire : lors de la livraison de la commande, le client doit soigneusement vérifier l'état du colis et faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas, de manquant ou de dégradation. Si la commande n'est pas reçue sous trois semaines suite à la confirmation de commande, le client possède alors les droits de retour, qui doivent être appliqués immédiatement dans le texte. Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit au client d'annuler la vente, tant que Rétrographie établit un contact immédiat et que le dommage ne soit pas intentionnel, ou que ce ne soit pas le résultat d'une grande négligence. En cas de force majeur, Rétrographie, ne peut être tenu pour responsable de l'obligation de livraison en cas d'événements échappant à son contrôle. Sont notamment considérés comme cas de force majeure, les inondations et incendies, catastrophes naturelles, accidents, grèves totales ou partielles, guerre, émeute, décisions gouvernementales.


Article 5 : Prix

Les prix indiqués, sur « www.retrographie.com », pour chacun des produits commercialisés par Rétrographie s'entendent nets toutes taxes comprises (sauf contre indication) hors frais de livraison et sans escompte. Retrographie se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les frais de livraison sont calculés en fonction de la commande, de son poids et du lieu de livraison. Pour les clients en dehors de l'Union Européenne, si des taxes doivent être payées dans le pays de livraison, ces coûts doivent être payés par le client en addition de la valeur de la commande. Certains produits peuvent être taxés par des frais d'importation. Ces charges doivent aussi être payées par le client en addition à la valeur de la commande. La liste des frais de livraison est disponible sur www.Rétrographie.com. La TVA Les règles d'imposition sont celles qui sont applicables à un consommateur français ou appartenant à la Communauté Européenne. La TVA est donc facturée sur la base du tarif légal en vigueur en France pour l'ensemble des clients de la Communauté Européenne. Pour les acheteurs commandant un produit depuis un pays extérieur à la Communauté Européenne, le prix de vente s'entend hors taxes.

Article 6 : Paiement

Le prix des produits et des frais de livraison, sont payables le jour de la commande effective par, carte bancaire portant l'un des sigles CB, VISA, Mastercard. Ce paiement s'effectue en ligne au moyen du système de paiement sécurisé Paypal . Le paiement peut être également effectué par chèque exclusivement établi sur un compte bancaire domicilié en France. Dans ce cas, la commande ne sera expédiée qu'à réception du chèque par Rétrographie. En cas de règlement par chèque, le chèque devra être établi à l’ordre de Rétrographie. Retrographie détient les droits de limiter les méthodes de paiement disponible pour le client, basé sur la valeur de la commande, la destination ou autres critères objectifs. La commande validée par le client ne sera considérée effective par Retrographie que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par téléphone, courrier ou mail. Si le mode de paiement sélectionné par le client n'est pas possible, malgré les termes du contrat de Rétrographie, en particulier en raison d'un solde de compte en banque trop faible ou de données bancaires incorrectes, le client est responsable de tous les coûts engagés par l'intervention d'un tiers pour résoudre le paiement. Rétrographie détient les droits d'utiliser un tiers pour procéder au transfert des paiements.

a) Si le paiement est retardé, Rétrographie peut engager une agence de collecte de dette et transférer toutes les données personnelles pour que le paiement soit accompli.

b) Dans le cas où un tiers est engagé pour procéder au paiement, le transfert du paiement est complété seulement si le paiement stipulé par le tiers est entièrement payé, pour que le tiers ainsi puisse transférer cet argent sans réserve de Rétrographie.

Article 7 : Garantie

(1) Les détails, les dessins, les photos, les données techniques, le poids, la mesure et les descriptions des mérites qui sont inclus dans les brochures, les catalogues, les bulletins ou les listes de tarifs sont uniquement à but informatif. Rétrographie ne garantit pas la justesse de ces informations.

(2) Si le client détecte une erreur dans la garantie du vendeur, le client a le droit de réclamer une nouvelle version du contrat, une annulation de contrat ou une réduction des prix de vente.

(3) En cas de retour de marchandise, à cause de dommages de qualité dont la responsabilité incomberait à Rétrographie, Rétrographie prendra en charge les frais d'envoi.

(4)Le client a droit de revendication sur cette garantie de marchandises. le client doit immédiatement vérifier la marchandise et entrer en contact avec Rétrographie s'il y a des problèmes avec la marchandise. Aussi longtemps que le client n'entre pas en contact avec Rétrographie, la marchandise est considérée vérifiée et sans problème.

Article 8 : Limite de responsabilité

Rétrographie ne peut être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Rétrographie sera, en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. La transmission de données via Internet ne peut pas assurer de l'apparition d'erreurs et/ou que le site soit toujours disponible. Par conséquence, Rétrographie ne prend aucune responsabilité sur la disponibilité et l'interruption du service en ligne.

Article 9 : Droits de rétraction

Toute réclamation pour non-conformité ou objet manquant à la livraison devra être transmis dans les 48H suivant la réception de la commande. Pour cela, le client devra contacter rétrographie par E mail (contact@retrographie.fr), ou courrier en précisant clairement le motif de retour et le numéro de facture. Rétrographie, répondra ensuite par email afin de donner l’adresse et un " numéro de retour " qui devra impérativement figurer sur l'emballage extérieur du produit retourné. En aucun cas, un produit ne pourra être retourné sans un accord préalable de Rétrographie. La possibilité de retour ne concerne que des produits n'ayant subi aucune modification ou altération et devra être effectuée dans leur emballage d'origine. Conformément aux dispositions de l'article L121.16 du Code de la consommation, le client dispose à compter de la livraison d'un délai de 7 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d'échange ou de remboursement. Dans le cas d'un retour de commande, tous les bénéfices des deux parties doivent être remboursés (ceci inclut également les pertes d'intérêts). Le client ce doit de prendre en charge les frais de port pour le retour, si le produit retourné peut être envoyé par colis/paquet. Ce retour s'effectue aux risques de Rétrographie. Le client ce doit de prendre en charge les frais de port pour le retour, si le produit retourné correspond à celui commandé et si le prix des produits à retourner ne dépasse pas un montant de 40 EUR ou si, en cas de montant supérieur, le client n'a pas encore réglé la commande ou si le client a conclu un paiement en plusieurs fois. Dans tous les autres cas, Rétrographie. prend en charge les frais pour le retour de marchandise. Rétrographie. viendra chercher les marchandises ne pouvant pas être envoyé par colis, chez vous. Si le contrat est totalement annulé, Rétrographie. prend aussi en charge les frais de port initiaux (premier envoi).

Article 10 : Protection des données

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer auprès de Rétrographie, par courrier en justifiant le numéro de commande, à l'adresse suivante : Rétrographie 14 rue du chenil 77 183 croissy beaubourg par email à l'adresse contact@retrographie.fr.

Article 11 : Anomalies techniques et de production

Dans l'exécution du contrat, Rétrographie possède les droits d'apporter de légères modifications sur les descriptifs brochures, catalogues et autres documents écrits ou électroniques concernant les caractéristiques du matériel, des couleurs, du poids, des mesures, des propriétés de production ou propriétés similaires tant qu'elles répondent raisonnablement aux attentes du client.

Article 12 : Domaine de juridiction

Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumise à la compétence exclusive des Tribunaux de Meaux. Rétrographie se réservant toutefois la faculté de saisir toute autre juridiction compétente. Siège social Rétrographie 14 rue du Chenil 77183 Croissy beaubourg contact@retrographie.fr.

Article 13 : Nullité partielle

Dans le cas d'annulation d'une clause particulière du contrat, les autres clauses restent valides. Les clauses annulées sont remplacées et suivent la procédure légale.

Article 14 Propriété

Rétrographie conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral du prix. Si, pour quelque raison le produit a été livré au client, celui-ci n'ayant pas effectué le paiement, Retrographie pourra lui reprendre le produit. Nonobstant, le client devient responsable des produits dès leur livraison.

Article 15 Droit d’auteur

L’œuvre graphique attachée à nos produit, s’inscrit dans le cadre de la propriété intellectuelle, Rétrographie en détient les droits d’auteur. De ce fait, nul ne peut utiliser ou reproduire, ces œuvres sans le consentement explicite de Rétrographie. Les visuels qui vous sont proposés, restent la propriété exclusive de Rétrographie.



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